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Dépt (30) Gard

Travaux de remplacement de différents appareils de climatisation et de production d’eau glacée présents sur différents sites du Centre Hospitalier Alès-Cévennes.

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Centre Hospitalier d’Alès.
Correspondant : M. Mourgues François, Directeur, 811 avenue Du Docteur Jean Goubert 30103 Ales tél. : 04-66-78-31-03
courriel : marches@ch-ales.fr.
Adresse internet du profil d’acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Objet du marché : travaux de remplacement de différents appareils de climatisation et de production d’eau
glacée présents sur différents sites du Centre Hospitalier Alès-Cévennes.

Type de marché de travaux : exécution.
C.P.V. – Objet principal : 45331220.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.
Durée du marché ou délai d’exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou
travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour
chacune des trois dernières années ;
- Présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d’attestations de
bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l’époque et le lieu
d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement
à bonne fin ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l’adresse
suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Autres renseignements demandés :
- : Qualibat 5413 ;
- : déclaration sur l’honneur jointe au dossier de consultation à dater et à signer ;
- : extrait kbis.
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur
pondération :
- technique : 55 % ;
- prix : 45 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 novembre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des
offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l’entité adjudicatrice : n°14 T 031 DU 6
OCTOBRE 2014.
Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque
candidat. Il est disponible à l’adresse électronique suivante : achatpublic.com.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 8 octobre 2014.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre hospitalier.
Correspondant : Mme Francine Appert, 811 avenue du docteur jean goubert B.P. 20139, 30103 Ales, tél. : 04-66-78-31-29,
télécopieur : 04-66-78-33-30, courriel : marches@ch-ales.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ctFRpZ7L6-.

Construction de 23 logements locatifs individuels. Lotissement Les Vieux Mûriers, chemin de la Transhumance, 30340 Salindres. Label promotelec habitat neuf RT 2012 -10 %.

-1 : DÉNOMINATION DE L’ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE : ESH Un Toit pourTous, 8 bis, avenue Georges-Pompidou,
30914 Nîmes cedex -Tél. 04.66.62.75.24 : Fax : 04.66.62.75.01.

2 : MAITRISE D’OEUVRE : Architectes : Christian Piro, 265, avenue des États-du-Languedoc, 34000 Montpellier -Tél.
04.67.64.16.26 -Fax : 04.67.64.16.51.
André Berardi, 359, chemin Paul-Courtin, 30560 Saint-Hilaire-deBrethmas -Tél. 04.66.61.33 -Fax : 04.66.61.33.86.

3 : PROCÉDURE DE PASSATION : mise en concurrence en procédure simplifiée. Marché privé à passer en corps
d’état séparés (art. 10 -Décret du 30 décembre 2005 no 2005-1742).

4 : OBJET DU MARCHÉ ET LIEU D’EXÉCUTION : construction de 23 logements locatifs individuels. Lotissement Les
Vieux Mûriers, chemin de la Transhumance, 30340 Salindres. Label promotelec habitat neuf RT 2012 -10 %.

5 : DÉLAI D’EXÉCUTION DES TRAVAUX :
Tranche ferme (12 logements) : 30 jours de préparation et 11 mois de travaux (y compris congés payés et
intempéries).
Tranche conditionnelle (11 logements) : 30 jours de préparation et 10 mois de travaux (y compris congés payés et
intempéries) à compter de la notification de l’ordre de service.
À titre indicatif le démarrage des travaux est prévu fin 4e trimestre 2014.
6 : LES TRAVAUX SERONT RÉPARTIS EN 12 LOTS, À SAVOIR : -Lot no 1 : gros oeuvre.
: Lot no 2 : étanchéité.
- Lot no 3 : menuiseries extérieures PVC.
- Lot no 4 : menuiseries intérieures bois.
- Lot no 5 : cloisons doublages faux plafonds.
- Lot no 6 : revêtements de sols faïences.
- Lot no 7 : serrurerie.
- Lot no 8 : peinture, nettoyage.
- Lot no 9 : enduits de facades.
- Lot no 10 : plomberie, sanitaire, génie climatique.
- Lot no 11 : électricité, courants faibles.
- Lot no 12 : aménagements extérieurs, espaces verts.
Une entreprise peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots sous réserve de la production de qualifications
professionnelles correspondant à chaque lot.
7 : CRITÈRES DE JUGEMENT DES OFFRES : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères
énoncés ci-dessous avec leur pondération :a) 50 % : le prix des prestations ;
b) 20 % : la valeur technique de l’offre ;
c) 10 % : les garanties professionnelles ;
d) 20 % : les garanties financières et sous- critères stipulés dans le Règlement de Consultation.
8 : RENSEIGNEMENTS ET JUSTIFICATIFS À PRODUIRE (l’offre sera rejetée si le dossier est incomplet) : à l’offre de
prix doivent être jointes impérativement les pièces énumérées au R.C, notamment les certificats de qualifications
professionnelles ou à défaut, attestations récentes de capacité et références en opérations similaires.
9 : DÉLAI DE VALIDITÉ DES OFFRES : cent quatre-vingt jours (180) à compter de l’acceptation de l’offre par le
maître d’ouvrage. 10 : MODALITÉS D’OBTENTION DU DOSSIER DE CONSULTATION : les entreprises intéressées sont invitées
à retirer les dossiers de consultation auprès de la direction du développement et de la production de la S.A. TPT
(1er étage) contre un chèque de caution de 80 ?, libellé à l’ordre de la S.A. Un Toit Pour Tous, à partir du 2
octobre 2014. II devra être réservé par fax (04.66.62.75.01) ou par e-mail. Pour les entreprises résidant hors
département, il pourra être envoyé par courrier en contre remboursement, à réception du chèque caution (Tél.
04.66.62.75.24)
11 : MODALITÉS DE REMISE DES OFFRES : les plis devront être remis en main propre contre récépissé ou transmis en
recommandé avec accusé de réception, sous enveloppe cachetée dans les conditions indiquées dans le Règlement de
Consultation en prenant soin de préciser sur l’enveloppe extérieure : ‘ Mise en concurrence en procédure simplifiée
pour la construction de 23 logements individuels locatifs -Les Vieux Mûriers -30340 Salindres. Ne pas ouvrir avant la
séance ‘ à l’adresse ci-après : Un Toit PourTous, direction du développement et de la production, 8 bis, avenue
GeorgesPompidou, 30914 Nîmes cedex.
La langue écrite ou parlée concernant l’opération est le français. Unité monétaire : euro.
12 : DATE LIMITE DE RÉCEPTIONS DES PLIS : jeudi 23 octobre 2014, avant 17 heures.
13 : POUR TOUS RENSEIGNEMENTS, S’ADRESSER À :
- administratifs : direction du développement et de la production. Tél. 04.66.62.75.24 -Fax : 04.66.62.75.01.
- architecturaux et techniques : Christian Piro, 34000 Montpellier. Tél. 04.67.64.16.26 -Fax : 04.67.64.16.51.
André Berardi, 30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas.
Tél. 04.66.61.33 : Fax : 04.66.61.33.86.
14 : DATE D’ENVOI DE L’AVIS À LA PUBLICATION : 30 septembre 2014.

Marchés de travaux pour l’extension et la réversibilité du circuit rapide du Pôle des Sports Mécanique d’Alès.

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : SPL Alès Cévennes.
Correspondant : M. Roustan Max, Président, le Myriapôle 1675 chemin de Trespeaux 30100 Alès tél. : 04-66-55-84-00
télécopieur : 04-66-55-84-85 courriel : secretariat@spl-alesagglo.fr.

Adresse internet du profil d’acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Objet du marché : marchés de travaux pour l’extension et la réversibilité du circuit rapide du Pôle des
Sports Mécanique d’alès.

Type de marché de travaux : exécution.
C.P.V. – Objet principal : 45200000.

- Lieu d’exécution et de livraison : pôle Mécanique Alès Cévennes.

Type de procédure : procédure adaptée.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par la personne publique : spltvxpomac.
Annonce n° 19, B.O.A.M.P. 175 A du 12 septembre 2014.

Ajouter :  » une visite supplémentaire pour les lots Infrastructures 1.1, 1.2 et 1.3 et Bâtiment 2.1 est fixée
au lundi 29 septembre 2014 à 9 heures, après prise de rendez-vous auprès de :
Olivier Berthelot
Pôle Mécanique Alès en Cévennes
Tel: 04.66.30.79.31
télécopieur: 04.66.30.79.89
email: olivier.berthelot@alesagglo.fr
Il est rappelé que les candidats à ces lots sont soumis à une visite obligatoire des lieux d’exécution (Pôle
Mécanique des Sports Alès Cévennes) « .

Mise en place de pompes à chaleur en remplacement de l’existant

Identification de l’organisme qui passe le marché : Pouvoir Adjudicateur :
Communauté de communes Terre de Camargue
26 Quai des Croisades
F-30220 AIGUES-MORTES
Tél : 04.66.73.91.20 – Télécopie : 04.66.53.81.97 – Courriel : cc@terredecamargue.fr
Site internet : www.terredecamargue.fr
Adresse internet du profil acheteur : http://terre-camargue.marcoweb.fr
Représentant du Pouvoir Adjudicateur : Monsieur Le Président

Objet du marché : La présente consultation concerne la mise en place de pompes à chaleur en remplacement de
l’existant.

Il s’agit donc de mettre en place des climatiseurs réversibles de nouvelle génération sur deux sites
appartenant à la Communauté de Communes Terre de Camargue :

- Maison de l’Emploi et l’Entreprise du Pays Vidourle Camargue
o 13 Rue du Port – 30220 Aigues Mortes
- Centre AQUA CAMARGUE (piscine)
o Avenue Dossenheim – 30240 Le Grau du Roi
Le détail des prestations à réaliser est décrit à la Note Technique – descriptif des travaux à réaliser,
document attaché au marché.
Durée du marché : La durée des travaux est laissée à l’initiative du candidat. Toutefois elle ne devra pas
dépasser trois mois (tous sites confondus).

Procédure de passation : La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l’article
28-I du Code des marchés publics.

Modalités d’attribution : Marché unique. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir
adjudicateur est un groupement solidaire. Variante autorisée pour cette consultation portant sur d’autres matériels et
configuration d’aménagement des climatiseurs. Deux Prestations supplémentaires éventuelles prévues. Le délai de
validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Prix
actualisables.
Autre : Une visite sur site est obligatoire. L’offre d’un candidat, qui n’a pas réalisé de visite, sera déclarée
irrégulière.
Les conditions de visite sont les suivantes :
La visite du site est obligatoire avant la remise de l’offre. Elle sera effectuée, accompagnée d’un membre du
personnel de la CCTC.
La demande devra être effectuée au minimum 48 heures avant le rendez- vous proposé. Elle sera établie par
télécopie à l’attention de M. Philippe BLATIERE au 04.66.53.81.97 ou par courriel à l’adresse p.blatiere@terredecamargue.fr
Critères de sélection : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères
énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif).

Date limite : Remise des offres: le vendredi 17/10/2014 à 11h00

Renseignements divers : Le dossier de consultation des entreprises sur support papier, sera remis à chaque
candidat contre un chèque de 30euro(s), à l’ordre du Trésor Public, pour paiement des frais de reproduction.
Le dossier est à demander au service de la commande publique de la Communauté de Communes Terre de Camargue, soit
:

- Par courriel : marches.publics@terredecamargue.fr
- Par télécopie : 04.66.53.81.97
Dès réception du règlement, le dossier sera adressé par voie postale.
Le dossier est également disponible en téléchargement, sur la plateforme de dématérialisation à l’adresse
électronique suivante : http://terre-camargue.marcoweb.fr .
Conformément à l’arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des
marchés publics, l’identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie
électronique n’est plus obligatoire.
Toutefois, les candidats sont vivement invités à s’inscrire sur la plateforme afin d’être avertis des éventuelles
modifications ou précisions apportées au dossier de consultation.
Autre : Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude,
les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, une demande
écrite à :
Communauté de Communes Terre de Camargue
Service de la Commande publique
Courriel : marches.publics@terredecamargue.fr
Téléphone : 04.66.73.93.12 / Télécopie : 04.66.53.81.97
Profil acheteur : http://terre-camargue.marcoweb.fr
Une réponse sera alors adressée, au plus tard 7 jours avant la date fixée pour la réception des offres, à toutes
les entreprises ayant retiré ou reçu le dossier ou l’ayant téléchargé sur la plateforme de dématérialisation
après identification.
Autre : Le marché est passé par une personne morale de droit public, à ce titre il relève du contentieux
administratif et de la compétence du tribunal administratif de Nîmes territorialement compétent :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
16 AVENUE FEUCHERES – CS 88010
30941 NIMES CEDEX 9 – France
Téléphone : 04.66.27.37.00 / Télécopieur : 04.66.36.27.86
Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DU REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES
BOULEVARD PAUL PEYTRAL
13282 MARSEILLE CEDEX 20
Téléphone : 04.91.15.63.74 / Télécopieur : 04.91.15.61.90
Voies et délais de recours dans le cadre des marchés publics :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12, et R551-1 à R551-6 du Code de justice
administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23, et R551-7 à R551-10 du Code de justice
administrative, et pouvant être exercé après la signature du contrat.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code
de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la
décision de l’organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Adresse Internet : Profil acheteur : http://terre-camargue.marcoweb.fr
Date d’envoi de l’avis à l’organisme de publication : Le 18/09/2014

Réhabilitation de l’office de tourisme..

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Ville de Villeneuve Lez Avignon.
Correspondant : M. le maire, rue de la République 30400 Villeneuve Lez Avignon tél. : (+33) 4-90-27-49-90 courriel :
marchepublic@villeneuvelezavignon.com.
Adresse internet du profil d’acheteur :
http://agysoft.marcoweb.fr.
Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : réhabilitation de l’office de tourisme.

Type de marché de travaux : exécution.
Lieu d’exécution : place Charles David, 30400 Villeneuve Lez Avignon.
L’avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché séparé ordinaire
Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d’exécution : 4 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à
première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l’avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix : Révision mensuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions
prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Les situations
seront réglées mensuellement au vu de l’avancement des travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : groupement
conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois
: – en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ; – en qualité de membres de
plusieurs groupements.
L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières : les marchés débuteront à compter de la
date fixée par l’ordre de service. Le délai d’exécution est de 4 mois auquel il faut rajouter 1 mois de préparation.
Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Conditions de participation :
Situation juridique – références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire ; Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés à
l’article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.
5212-11 du Code du travail.
Capacité économique et financière – références requises : déclaration concernant le chiffre d’affaires global et
le chiffre d’affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices
disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels ; Bilans ou
extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement
des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Référence professionnelle et capacité technique – références requises : déclaration indiquant les effectifs
moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste
des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d’attestations de bonne exécution pour les
travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l’époque et le lieu d’exécution des travaux et
précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin ; Indication des
titres d’études et professionnels de l’opérateur économique et/ou des cadres de l’entreprise, et notamment des
responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat ; Déclaration
indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats
de meme nature.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
cf. règlement de la consultation.
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur
pondération :
- prix des prestations : 60 % ;
- valeur technique : 30 % ;
- engagement du candidat en faveur du développement durable : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 octobre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des
offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l’entité adjudicatrice : 14-OT.
Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et
Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site
www.minefe.gouv.fr. Conformément à la législation française, l’ouverture des offres n’est pas
publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre
récépissé . Dématérialisation des procédures : l’organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie
papier. Il accepte cependant les plis adressés par d’autres moyens permettant d’en garantir la confidentialité et la
date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les
formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : pdf pack office. Le niveau
de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidatsutilisent un
certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d’un autre Etat-Membre de
l’union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d’utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est
conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments
nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l’objet d’un
archivage de sécurité et sera réputé n’avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs
documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après
l’ouverture des plis et pourront faire l’objet d’une signature manuscrite.
Le présent marché a un caractère périodique : non.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 18 septembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
Mairie de Villeneuve Lez Avignon.
bureau des Marchés rue de la République, 30400 Villeneuve Lez Avignon, adresse internet : http://agysoft.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Mairie de Villeneuve lez Avignon.
2 rue de la République Bp45, 30404 Villeneuve Lez Avignon Cedex, tél. : (+33) 4-90-27-49-90, télécopieur : (+33)
4-90-27-49-13, courriel : marchepublic@villeneuvelezavignon.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Villeneuve Lez Avignon.
bureau des Marchés rue de la République, 30400 Villeneuve Lez Avignon, adresse internet : http://agysoft.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères 30941
Nîmes tél. : (+33) 4-66-27-37-00 courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr télécopieur : (+33) 4-66-36-27-86.
Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice
administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l’organisme). Articles L
551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le
début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux
concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Maçonnerie.
Lot(s) 2 cloisons- faux Plafonds.
Ce lot sera réalisé par les services techniques de la commune.
Lot(s) 3 carrelages – faiences.
Ce lot sera réalisé par les services techniques de la mairie.
Lot(s) 4 Menuiseries bois.
Lot(s) 5 Menuiseries aluminium.
Lot(s) 6 Serrurerie.
Lot(s) 7 peinture.
Ce lot sera réalisé par les services techniques de la mairie.
Durée : 4 mois à compter de la date de notification du marché..
Lot(s) 8 electricité.
Ce lot sera réalisé par les services techniques de la mairie.
Lot(s) 9 plomberie – chauffage.
Ce lot sera réalisé par les services techniques de la mairie.
Lot(s) 10 Rafraichissement.

Aménagement de 2 locaux associatifs 9, place Fragonard

Identification de l’organisme qui passe le marché : HABITAT DU GARD, Office Public de l’Habitat, Direction des
Affaires Juridiques et de la Commande Publique, 92 Bis Avenue Jean Jaurès – BP47046 – 30911 NIMES Cedex 2.

Objet du marché : Marché de travaux pour l’Aménagement de 2 Locaux Associatifs à NIMES – 9 Place FRAGONARD

Nombre et consistance des lots : 1 : Lot 1 : Maçonnerie – Revêtements de sols et murs
2 : Lot 2 : Cloisons – Isolation – Plafonds
3 : Lot 3 : Menuiseries Extérieures Métalliques – Métallerie
4 : Lot 4 : Menuiseries Intérieures Bois
5 : Lot 5 : Peinture
6 : Lot 6 : Courants Forts et Faibles
7 : Lot 7 : VMC – Plomberie – Chauffage
Possibilité de soumettre des offres : pour un ou plusieurs lots
Une visite des lieux est obligatoire
Les visites auront lieu les JEUDI entre 10 H. 30 et 12 H. 00
Les prestataires devront prendre rendez-vous avec Monsieur Raphaël DELAYAT au 04.66.62.81.17
Il n’y aura pas d’autres dates de visites.

Procédure de passation : Procédure adaptée passée en application de l’article 28 du Code des Marchés
Publics.

Modalités d’attribution : Variantes non autorisées.
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Candidatures et Offres entièrement rédigées en langue française.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Critères de sélection : 1. La valeur technique : 60 %
2. Le prix des prestations : 40 %
Date limite :

Date limite de réception des offres : 08/10/14 à 16h30

Renseignements divers : OBTENIR LE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE)
Habitat du Gard – Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique – 92 bis, Avenue Jean Jaurès – B.P.
47046 – 30911 NIMES CEDEX 2 du Lundi au Vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h30.
Le dossier est disponible sur : www.achatpublic.com
MODALITES DE REMISE DES OFFRES
Sous pli recommandé avec avis de réception ou déposées, contre récépissé, à l’accueil général d’HABITAT DU
GARD – Office Public de l’Habitat – 92 bis, Avenue Jean Jaurès – B.P. 47046 – 30911 NIMES CEDEX 2, du Lundi au Vendredi
de 8h30 à 12h et de 13h à 16h30.
Pour tout envoi par transporteur ou autre, les dépôts devront se faire aux heures d’ouverture d’Habitat du Gard.
Elles seront présentées, sous simple enveloppe, sur laquelle sera collée l’étiquette dûment complétée jointe au
Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
Les offres dématérialisées sont admises
RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
Auprès du Pouvoir Adjudicateur
. Renseignements administratifs : Véronique FERRERO : Tél. 04.66.62.81.97
Fax : 04.66.62.81.66
. Renseignements techniques : Raphaël DELAYAT : Tél. 04.66.62.81.17
Fax 04.66.62.87.56
PROCEDURES DE RECOURS
Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
:

Tribunal Administratif de Nîmes, 16 Avenue Feuchères 30000 NIMES
Tel : 04.66.27.37.00 – Fax : 04.66.36.27.86
Courrier électronique :
greffe.ta-nimes@juradm.fr
Adresse Internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_mSTa62aHVP
Date d’envoi de l’avis à l’organisme de publication : Lundi 15 septembre 2014

Maintenance des installations des systèmes de sécurité incendie au CHRU

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Travaux-Exploitation-Maintenance
Correspondant : M. Nicolas Best, Directeur général par intérim, CHU NIMES Place professeur robert debré Direction
de achats Batiment Polyvalent, 30029 Nimes
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
• Santé

Objet du marché : MAINTENANCE DES INSTALLATIONS

DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE
AU CHRU DE NIMES
Catégorie de services : 1
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
• Objet principal : 50413200
Lieu d’exécution et de livraison : CHRU Nimes, 30029 Nîmes

Caractéristiques principales :
• Des variantes seront-elles prises en compte : non
Prestations divisées en lots : non
Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 01 janvier 2015
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l’appui de sa candidature :
• Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
• Déclaration sur l’honneur du candidat justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 43 du
code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
• Déclaration sur l’honneur du candidat attestant qu’il est en règle, au cours de l’année précédant celle au
cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L.
5212-9 du code du travail, concernant l’emploi des travailleurs handicapés
• Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l’honneur du candidat justifiant que le travail est
effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code
du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l’article D. 8222-5-3° du code du
travail)
Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
• Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services
ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
• Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels.
• Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels
l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
• Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour
chacune des trois dernières années.
• Présentation d’une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois
dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations
de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur
économique
• Présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d’attestations de
bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l’époque et le lieu
d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement
à bonne fin
• Indication des titres d’études et professionnels de l’opérateur économique
• Indication des titres d’études et professionnels des cadres de l’entreprise et notamment des responsables de
prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
• Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la
réalisation de marchés de même nature.
• En matière de fournitures et services, une description de l’équipement technique, des mesures employées par
l’opérateur économique pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise.
• Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout
moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la
compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : Qualification
APSAD ou similaire
• Formulaire DC1, Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l’adresse
suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
• Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
• Formulaire DC3, Acte d’engagement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
• Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés
d’une traduction en français, certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères
énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Prix des prestations (60 %)
• Qualité Techniques (40 %)

Type de procédure : Appel d’offres ouvert

Date limite de réception des offres : 27 octobre 2014 à 12 h 00

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l’entité adjudicatrice : 2014_Maint_SSI
Date d’envoi du présent avis à la publication : 15 septembre 2014

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus : Mme Bernadet Marie
claude , CHRU Nîmes, CHU NIMES Place professeur robert debré Direction de achats Batiment Polyvalent, 30029 Nîmes,
tél. : 04 66 68 30 60, courriel : marie.claude.bernadet@chu-nimes.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mme Perrat Ghyslaine , CHRU Nîmes, CHU NIMES
Place professeur robert debré Direction de achats Batiment Polyvalent, 30029 Nimes, tél. : 04 66 68 30 16, courriel :
ghyslaine.perrat@chu-nimes.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_BQJJJInmZl

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes, 16 av feuchères, 30000
Nîmes
Organe chargé des procédures de médiation : Service Juridique Pôle Ressources Matérielles, CHRU Nîmes Place du
professeur Robert Debré, 30029 Nimes

Réhabilitation de 19 logements -Allée des Platanes et Chemin de la Mine

-Maître d’ouvrage : Néolia, 34, rue de la Combe-aux-Biches, BP 75267, 256205 Montbéliard cedex.

-Procédure : adaptée.

-Date de publication : 12 septembre 2014.
:Type de marché : forfaitaire.
-Opération : réhabilitation de 19 logements, allée des Platanes et chemin de la Mine, 30100 Alès.
-No d’opération : 2371/8.
-Réponses acceptées :
H en tous corps d’états (entreprises générales ou groupements) ; S en corps d’état séparés pour les lots suivants
:
lot 3 : maconnerie, gros œuvre, couverture ;
lot 9 : menuiseries intérieures / menuiseries extérieures ;
lot 10 : cloison, doublage, isolation ;
lot 12 : carrelage / faïences ;
lot 13 : revêtements sur murs et plafonds ;
lot 14 : serrurerie ;
lot 16 : chauffage -VMC
lot 18 : plomberie/sanitaire ;
lot 19 : électricité / réception TV ;
lot 25 : revêtements de facades ;
lot 32 : espaces verts / clôtures.
-Insertion par l’activité économique (clause obligatolre pour les opérations ANRU) : l’exécution du marché ne
comporte pas de clause d’insertion par l’activité économique.
-Maître d’ceuvre : Carlos Navarro, 276, rue A.-Boulle, 30100 Alès, Tél. 04.66.52.77.83.
-Démarrage prévu : 1er janvier 2015.
-Délai d’exécution: 12 mois.
-Critères de choix des offres : (identiques au RC)
Critères: prix, pondération : 60 % ;
Valeur technique décomposée comme suit: pertinence de l’offre pour 40 % : pondération : 30 % ; organisation pour 40
% : pondération: 30 % ; performances du matériel 20% : pondération: 30 %;
Garantie financière ; pondération 5 %:
Références travaux similaires ; pondération : 5 %.
-Délai de validité des offres : 120 jours.
-Renseignements : NEOLIA, Mme Munos -Tél. 04.66.54.20.01. -Chargé d’opérations : Dominique Daniel.
-Communication du DCE : auprès du reprographe : Alès Tirage, 44, rue du Faubourg-d’Auvergne, 30100 Alès,
04.66.86.73.39.
Conditions règlement : contre paiement à partir du 12 octobre 2014. -Modalités de réponses: selon règlement de la
consultation.

-Date limite de réception des offres: mercredi 8 octobre 2014, à 16 h 30 à Néolia, 34, rue de la
Combe-aux-Biches, 25200 Montbéliard, délai de rigueur.

Marchés de travaux pour l’extension et la réversibilité du circuit rapide du Pôle des Sports Mécanique d’Alès.

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : SPL Alès Cévennes.
Correspondant : M. Roustan Max, Président, le Myriapôle 1675 chemin de Trespeaux 30100 Alès tél. : 04-66-55-84-00
télécopieur : 04-66-55-84-85 courriel : secretariat@spl-alesagglo.fr.
Adresse internet du profil d’acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marchés de travaux pour l’extension et la réversibilité du circuit rapide du Pôle des
Sports Mécanique d’alès.

Type de marché de travaux : exécution.
C.P.V. – Objet principal : 45200000.
Lieu d’exécution : pôle Mécanique Alès Cévennes.
Code NUTS : FR812.
L’avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
cette opération comprend principalement des travaux d’infrastructures pour réaliser la réversibilité du circuit et
l’extension de la piste (travaux de terrassement, création de pistes, travaux de création ou d’adaptation des
aménagements de sécurité…) ; ainsi qu’à titre plus accessoire, au regard de la nature, de l’étendue et de la
complexité des travaux d’infrastructures, des travaux de construction de bâtiments: loges VIP et extension du
stand.
Les travaux sont décomposés en 11 lots. Les lots 1.1 à 1.3 concernent les travaux d’infrastructure. Les lots 2.1 à
2.8
concernent les travaux de bâtiment.
Le présent marché comprend des options sur plusieurs lots. Les délais d’exécution incombant aux titulaires du
présent marché sont fixés dans le calendrier d’exécution remis avec le DCE, qui précise les dates d’intervention
relatives à
chacun des lots. Le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les candidats ayant présenté les offres les
plus intéressantes. Des prestations complémentaires, supplémentaires ou similaires pourront être demandées au
titulaire du marché dans les conditions prévues au code des marchés publics.
Variantes :
Lot 1.1 – tERRASSEMENTS :
0 Variante n°1 : Poste 302 du BPU :  » Déblais rocheux de grande hauteur mis en stock provisoire « 
0 Variante n°2 : Poste 303 du BPU :  » Déblais rocheux de grande hauteur mis en stock définitif « 
0 Variante n°3 : Poste 304 du BPU :  » Déblais mis en dépôt définitif « 
Lot n°1.2 : Chaussées
0 Variante n°1 : Poste 406 du BPU :  » Fourniture et mise en oeuvre d’un BBM 0/10 sur 4cm »
0 Variante n°2 : Poste 407 du BPU :  » Fourniture et mise en oeuvre d’un BBSG « 
0 Variante n°3 : Poste 504 du BPU :  » Fourniture et mise en oeuvre mur béton amovible « 
Lot 2.3 – menuiseries extérieures – aluminium – serrurerie
0 Variante n°1 : Article 03.2.8 du dpgf  » Stores intérieurs « 
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : prestations supplémentaires éventuelles (Options
techniques) au sens du droit des marchés publics français :
Lot 1.1 – tERRASSEMENTS :
0 PSE 1 : Poste 207 du BPU :  » Fourniture et mise en oeuvre de séparateurs « 
Lot n° 1.3 – equipements
0 PSE 1 : Poste 902 du BPU :  » Fourniture et mise en oeuvre de protection de type Airfence ou équivalent « 
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0 PSE 2 : Poste 903 du BPU :  » Fourniture et mise en oeuvre de protection de type Tecpro ou équivalent « 
0 PSE 3 : Poste 909 du BPU :  » Fourniture et mise en oeuvre d’herbe artificielle FFSA « 
0 PSE 4 : Poste 910 du BPU :  » Fourniture et mise en oeuvre de mus de pneus « 
0 PSE 5 : Poste 911 du BPU :  » Fourniture et mise en oeuvre de grillage FIA « 
Lot n°2.5 – plâtrerie – peinture – faux plafonds – menuiseries intérieures
0 PSE 1 : Poste 05.1.6.1.6.1 Peinture sur panneaux isolation fibrastyroc
0 PSE 2 : Poste 05.1.7.6 Cloison mobile coulissante.
Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : une avance sera accordée au titulaire du marché sauf renonciation expresse par
le titulaire du marché dans l’acte d’engagement.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
financement: subventions de l’état, du Département et emprunt bancaire. Fonds propres, subventions, recours à
l’emprunt. Paiement : Selon les dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics. Les règlements seront
effectués par virement bancaire à 30 jours, comptés à partir de la réception de la demande de règlement par la
maîtrise d’oeuvre.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : les entreprises
pourront répondre au présent marché, seules ou en groupement. Le pouvoir adjudicateur imposera la forme de groupement
solidaire à l’attributaire du marché. Les entreprises souhaitant répondre à plusieurs lots devront présenter un
acte d’engagement par lot.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : adéquation des capacités professionnelles par rapport à l’objet du
marché.
Adéquation des capacités techniques par rapport à l’objet du marché.
Adéquation des capacités financières par rapport à l’objet du marché.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l’appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l’honneur du candidat justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 43 du
code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou
travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout
moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la
compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : lot 1.1 -
terrassements : certificats de qualification FNTP 2322 (Travaux de terrassement courants en milieu non urbain) – fNTP
2342 (Couches de forme de voiries à faible trafic)ou références équivalentes.
Lot 1.2 – chaussées : certificats de qualification FNTP 3322 (Enrobés spéciaux – trafic tc < 4 ou références
équivalentes
lot 1.3 – equipements : certificats de qualification FNTP 3713 (Mise en oeuvre de produits de marquage routier par
moyens mécaniques) FNTP 3732 (Pose d’équipements de sécurité) ou références équivalentes
lot 2.1 – gros oeuvre – maçonnerie – etanchéité : certificats de qualification Qualibat : 2112, 2211, 3213 ou
références équivalentes
pour les lots INFRASTRUCTURE : La classification requise pour l’ensemble des lots est la suivante : Eff2 (soit un
effectif moyen annuel minimum de 6 personnes). ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l’adresse
suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Autres renseignements demandés :
- : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement
(dc2).
Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la
réalisation de marchés de même nature (dc2).
Attestations détaillées d’assurances responsabilités civiles professionnelle et décennale sauf pour les lots
infrastructure n°1.1, 1.2 et 1.3 pour la rc décennale.
La présentation d’une liste détaillée des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée
d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Des certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen
(certificats d’identité professionnelle ou références attestant de la compétence de l’entreprise à réaliser la
prestation pour laquelle elle se porte candidate).
si le candidat est objectivement dans l’impossibilité de produire pour justifier de sa capacité financière, les
documents demandés ci-dessus (entreprise nouvellement créée, ne disposant pas d’exercice comptable clos par exemple),
il pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le maître de
l’ouvrage (comme par exemples des déclarations appropriées de banque justifiant d’une trésorerie suffisante ou un
chiffre d’affaires prévisionnel partiel attesté par un expert comptable en fonction du carnet de commandes de
l’entreprise etc …), ces documents devant permettre au maître de l’ouvrage de déterminer si les moyens financiers du
candidat suffisent pour mener à bien lemarché.
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur
pondération :
- valeur technique : 51 % ;
- prix : 49 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 octobre 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des
offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l’entité adjudicatrice : spltvxpomac.
Renseignements complémentaires : la société public locale ales cevennes agit en qualité de mandataire d’ales
Agglomeration.

Type de procédure: Procédure adaptée (article 28 du Code des marchés publics).

Pour les lots Infrastructure 1.1, 1.2 et 1.3 et Bâtiment 2.1 : Les candidats doivent obligatoirement effectuer une
visite des lieux d’exécution du marché dans les conditions suivantes : Prendre rendez-vous préalable auprès de :
Olivier Berthelot
Pôle Mécanique Alès en Cévennes
Tel: 04.66.30.79.31
télécopieur: 04.66.30.79.89
email: olivier.berthelot@alesagglo.fr
une visite unique est organisée le mercredi 17 septembre 2014 à 9 heures.
À l’issue de cette visite obligatoire, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Cette attestation
devra obligatoirement être jointe à l’offre pour le lot concerné.
pour les autres lots :
La visite du site est recommandée, mais n’est pas obligatoire et ne fera pas l’objet d’une attestation de passage. En
aucun cas, les entreprises ne pourront effectuer une quelconque réclamation suite à méconnaissance des lieux et/ou
des conditions d’exécution des travaux
délais:
1 – lots Infrastructure
Les travaux seront exécutés dans le délai global de 5 Mois, période de préparation et période de congés
comprises,
à compter de la date fixée par l’ordre de service qui prescrira de les commencer.
2 – lots Batiment
Les travaux seront exécutés dans le délai global de 9 mois, période de préparation et période de congés
comprises,
à compter de la date fixée par l’ordre de service qui prescrira de les commencer.
Date prévisionnelle de démarrage des travaux : Novembre 2014
le délai d’exécution des travaux incombant au titulaire du présent marché est fixé, au sein du délai global
d’exécution, dans le calendrier prévisionnel d’exécution annexé au présent marché, qui précise les dates
d’intervention relatives à chacun des lots.
Le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec le ou les candidats ayant présenté lesoffres les plus
intéressantes.
En application de l’article 14 du Code des Marchés Publics; l’exécution des lots comporte une clause obligatoire
d’insertion par l’activité économique.
La valeur technique de l’offre sera appréciée au vu des éléments de l’offres détaillés dans le canevas des
critères ou
mémoire technique. La maîtrise d’oeuvre analysera ce critère en lui attribuant une note de 0 à 10 selon les
sous-critères définis dans le canevas des critères et listés ci-dessous :
Pour le lot 1.3 :
- personnel mis en oeuvre pour la prestation : noté sur 3
- matériel, véhicules et outillages mis en oeuvre pour la prestation : noté sur 2
- définition des fournisseurs et des matériaux envisagés et fiches produits: noté sur 1.5
- méthodes et organisation du chantier : noté sur 2
- mise en oeuvre et exploitation des éléments modulables visant à rendre réversible le circuit : noté sur 1.5
pour les autres lots :
- personnel mis en oeuvre pour la prestation :noté sur 3
- matériel, véhicules et outillages mis en oeuvre pour la prestation : noté sur 2
- définition des fournisseurs et des matériaux envisagés et fiches produits: noté sur 3
- méthodes et organisation du chantier : noté sur 2
des prestations complémentaires, supplémentaires ou similaires pourront être demandées au titulaire du marché
dans les conditions prévues au Code des Marchés Publics.
Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte et pourra être remplacée par une garantie à
première demande au gré du titulaire.
Conditions de retrait du dossier de consultation: le DCE est dématérialisé sur le site http://www.achatpublic.com
(rubrique consultation dans la salle des marchés). Il est également disponible sous forme papier ou cd rom à :
Bureau des marchés de la ville d’alès – place de l’hôtel de ville – B.P. 70038 – 30101 Alès Cedex.
Il est demandé de commander au préalable le dossier par télécopie au (+33) 4 66 56 10 35 ou par mail à
l’adressesuivante : marion.pierredon@ville-ales.fr
conditions de remise des offres : Les offres, remises sous forme papier, devront parvenir en recommandé avec avis de
réception au : Bureau des marchés de la ville d’alès, B.P. 70038, 30101 Alès Cedex ou être remises contre
récépissé à l’adresse suivante : Mairie d’alès, bureau des marchés, place de l’hôtel de ville, 30100 Alès.
Les offres peuvent être remises sous forme dématérialisée conformément aux prescriptions du règlement de la
consultation sur le site http://www.achatpublic.com (rubrique consultation dans la salle des marchés).

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Aurélie CUCHEVAL .
Tél:
0466386295 ; télécopieur : 0466380967 ; aurelie.cucheval@lasegard.com
précisons sur les délais de recours:
délai de recours référé précontractuel sur la base de l’art L 551-1 du code de justice administrative : à exercer
avant
la conclusion du contrat .
Délai du référé contractuel sur la base de l’art L 551-13 du code de justice administrative : à exercer au plus
tard le
31ème jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou dans un délai de six mois à compter du
lendemain du jour de la conclusion du contrat en l’absence d’avis d’attribution.
Délai de recours de 2 mois, contre la décision d’attribution du marché, à compter de la notification de la
décision sur
la base des articles R 421-1 et R421-5 du Code de Justice Administrative.
Délai de recours de 2 mois, contre le contrat, à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue
publique.
Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L. 521-1
du
code de justice administrative.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 9 septembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
Bureau des marchés de la ville d’Alès.
B.P. 70038, 30101 Alès Cedex, tél. : 04-66-56-43-76, télécopieur : 04-66-56-10-35, courriel : marion.pierredon@ville-ales.fr, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif et technique peuvent être obtenus :

Correspondant : Mme Cucheval Aurélie, tél. : 04-66-38-62-95, télécopieur : 04-66-38-09-67, courriel : aurelie.cucheval@lasegard.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Bureau des marchés de la ville
d’Alès.
Correspondant : Mme Pierredon Marion, B.P. 70038, 30101 Ales Cedex, tél. : 04-66-56-43-76, télécopieur :
04-66-56-10-35, courriel : marion.pierredon@ville-ales.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_WmWoHO8eRl.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères
Cs8801030941 30941 Nîmes Cedex 9 tél. : 04-66-27-37-00 courriel : greffe.tanimes@juradm.fr télécopieur : 04-66-36-27-86.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 lot 1.1 – terrassement.
Lot 1.1 – terrassement.
Lot(s) 2 lot 1.2 – chaussées.
Lot 1.2 – chaussées.
Lot(s) 3 lot 1.3 – equipements.
Lot 1.3 – equipements.
Lot(s) 4 lot 2.1 – gros-oeuvre, maconnerie, étanchéité.
Lot 2.1 – gros-oeuvre, maconnerie, étanchéité.
Lot(s) 5 lot 2.2 – façades.
Lot 2.2 – façades.
Lot(s) 6 lot 2.3 – menuiseries extérieures – aluminium – serrurerie.
Lot 2.3 – menuiseries extérieures – aluminium – serrurerie.
Lot(s) 7 lot 2.4 – ascenseur.
Lot 2.4 – ascenseur.
Lot(s) 8 lot 2.5 – plâtrerie – peinture – faux plafonds – menuiseries intérieures.
Lot 2.5 – plâtrerie – peinture – faux plafonds – menuiseries intérieures.
Lot(s) 9 lot 2.6 – carrelage – faience.
Lot 2.6 – carrelage – faience.
Lot(s) 10 lot 2.7- electricité (CFO et Cfa).
Lot 2.7- electricité (CFO et Cfa).
Lot(s) 11 lot 2.8 – cVC.
Lot 2.8 – cVC.